BASF CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)
Numéro de dépôt :
1437311
Date de dépôt :
26/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/1997
Présentation de la marque ZEFRAN
Déposée le 26 novembre 1987 par BASF CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ZEFRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BASF CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) domicilié(e) P.O. Drawer D. Williamsburg, Etat de Virginie 23187, Etats Unis d'Amérique. - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE. - France.
La marque ZEFRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BASF CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - P.O. Drawer D. Williamsburg, Etat de Virginie 23187, Etats Unis d'Amérique. - États-Unis
BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17
Fibres textiles.Fils textiles.Tissus textiles.Vêtements, notamment: vêtements de nuit, sous vêtements, chandails et pull-overs pour enfants, femmes et hommes. Tapis.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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